Politique de confidentialité

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

POLITIQUE DE RESPECT DE LA VIE PRIVÉE

Nova Bus est fier de l'intérêt que vous portez à ses produits et vous remercie de visiter son site web.

Chez Nova Bus, nous désirons vous laisser autant de contrôle que possible sur vos renseignements personnels et il est important pour nous que vous soyez à l'aise de visiter notre site web. Par contre, certains renseignements seront parfois demandés. Ainsi, tous les renseignements que vous nous fournirez, incluant votre adresse de courriel, seront utilisés de la façon suivante :

Si vous nous donnez des renseignements personnels afin de recevoir de l'information, par exemple une brochure, un catalogue ou autre, nous enregistrerons et conserverons ces renseignements. Si vous lisez ou téléchargez des renseignements à partir de notre site, nous saurons que vous y êtes venus et par conséquent, nous serons en mesure de vous fournir les renseignements appropriés. Cela nous permettra également de connaître les parties du site les plus visitées.

Nous ne vendons pas et ne donnons pas vos renseignements personnels. Notre site peut contenir des liens vers d'autres sites web mais Nova Bus ne se tient aucunement responsable pour les pratiques de confidentialité de ces compagnies.

PROTECTION DES COMMANDES EN LIGNE

Les transmissions sont encryptées par l'utilisation d'algorithmes à clé avec une taille maximale de 128 bits. Notre base de données est physiquement séparée de notre serveur et elle est protégée par un pare-feu. Nous vous conseillons de ne jamais laisser de session ouverte lorsque vous vous éloignez de votre ordinateur et n'oubliez surtout pas de fermer votre session après avoir terminé vos demandes en ligne.

DROITS D'AUTEUR

Le contenu du site web est la propriété de © 2008 Nova Bus, une division de Groupe Volvo Canada Inc. Tous droits réservés.

L'information du site web, incluant mais non limitée aux photos, images, sons, ne peut, à moins d'indication contraire, être reproduite, transférée, distribuée ou enregistrée sans la permission écrite de Nova Bus. Toute modification au contenu du site est strictement interdite. Certaines parties du site web contiennent des images assujetties aux droits d'auteur des fournisseurs.

MARQUES DE COMMERCE

À moins d'indication contraire, toutes les marques de commerce sur le site web sont assujetties aux droits de marques de commerce de Nova Bus ainsi que de ses filiales, incluant les marques principales, ses noms de modèles, ses logos corporatifs et ses emblèmes.

AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION

LES RENSEIGNEMENTS DE CE SITE WEB SONT FOURNIS «TELS QUELS » SANS AUCUNE GARANTIE. NOVA BUS ET SES FOURNISSEURS, DANS LA MESURE OÙ LA LOI LE PERMET, REJETTENT TOUTES GARANTIES, INCLUANT LA GARANTIE DE VALEUR COMMERCIALE, LA GARANTIE DE NON-VIOLATION DES DROITS DES TIERS AINSI QUE LA GARANTIE D'APTITUDE DANS UN BUT PARTICULIER. NOVA BUS ET SES FOURNISSEURS NE SONT D'AUCUNE FAÇON GARANTS DE L'EXACTITUDE, LA FIABILITÉ, L'EXHAUSTIVITÉ OU L'OPPORTUNITÉ DU MATÉRIEL, DES SERVICES, DES LOGICIELS, DU TEXTE, DES GRAPHIQUES ET DES LIENS. NOVA BUS NE SERA D'AUCUNE FAÇON RESPONSABLE ENVERS AUCUNE PARTIE POUR QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT, SOIT-IL DIRECT, INDIRECT, EXTRAORDINAIRE OU   INCIDENT, OU AUTRE POUR TOUT USAGE OU INCAPACITÉ D'UTILISATION DE CE SITE WEB OU DE SES COMPOSANTES OU DE TOUT AUTRE SITE EN HYPERLIEN INCLUANT, SANS AUCUNE LIMITATION, TOUT DOMMAGE POUR PERTE DE BÉNÉFICES, INTERRUPTION DES AFFAIRES, PERTE DE PROGRAMMES OU DONNÉES SUR ORDINATEUR OU AUTRE, MÊME SI NOUS SOMMES AVERTIS DE MANIÈRE SPÉCIFIQUE QUE DES DOMMAGES PEUVENT SURVENIR.

Nova Bus ne donne aucune garantie et/ou représentation au sujet d'aucun autre site web dont vous pouvez avoir accès à partir du site de Nova Bus. Ces liens sont fournis pour votre information et cela ne veut pas dire que Nova Bus endosse ou accepte la responsabilité pour le contenu ou l'utilisation de ces sites. De plus, nous vous conseillons d'être prudents et de vous assurer que ce que vous sélectionnez ne contient aucun virus ou tout autre item de nature destructrice. L'information de ce site web peut contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Cette information peut être changée en tout temps, sans avertissement ou obligation.

VOTRE CONSENTEMENT

En utilisant notre site web, vous consentez à la collecte et l'utilisation de renseignements par Nova Bus. Cette politique est sujette à changement et ce, sans préavis. Si nous décidons de changer notre politique, nous inscrirons ces changements sur cette page de façon à ce que vous soyez toujours au courant des renseignements que nous enregistrons, de la façon dont nous les utilisons et des circonstances dans lesquelles nous sommes susceptibles de les partager.

COMMENTAIRES, QUESTIONS ET SUGGESTIONS

Veuillez prendre note que tout renseignement, suggestion non-sollicitée, idée ou autre élément soumis est jugée non-confidentielle et sans lien de propriété. En envoyant tout renseignement ou matériel à Nova Bus, vous octroyez à Nova Bus une licence irrévocable, sans royauté et sans restriction, afin d'utiliser, reproduire, modifier, transmettre et distribuer ce matériel ou information et d’octroyer des sous-licences pour l’utilisation de ces droits, et vous acceptez que Nova Bus utilise toute idée, concept ou technique que vous nous envoyez à quelque fin que ce soit. Tout logiciel disponible pour téléchargement à partir de ce site web (ci-après collectivement le « Logiciel ») est assujetti au droit d'auteur de Nova Bus et de ses fournisseurs. L'utilisation du Logiciel est régie par les termes des licences d'utilisateur, s'il y en a, qui accompagnent ou sont inclus dans le Logiciel (Licence d'utilisateur). Un utilisateur sera incapable d'installer tout Logiciel accompagné d'une Licence d'utilisateur, à moins que l'utilisateur accepte les termes de la Licence d’utilisateur.  Le Logiciel est disponible pour téléchargement pour le seul usage des utilisateurs, conformément à la Licence d’utilisateur. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel effectuée en contravention de la Licence d’utilisateur peut entraîner des poursuites civiles ou criminelles. SANS LIMITER LA GÉNÉRALITÉ DE CE QUI PRÉCÈDE, LA REPRODUCTION DE CE LOGICIEL VERS UN AUTRE SERVEUR OU LOCATION AFIN D'ÊTRE REPRODUIT OU REDISTRIBUÉ EST STRICTEMENT DÉFENDUE.

EN RÉSUMÉ

Nova Bus s'engage à protéger votre confidentialité. Nous utilisons les renseignements enregistrés sur le site afin de rendre vos transactions en ligne possibles et de vous offrir un meilleur service et de meilleurs produits. Nous ne vendons pas et n'échangeons pas les renseignements fournis par votre compagnie à aucune autre entreprise.

TERMES ET CONDITIONS D'UTILISATION

ACCEPTATION DES TERMES ET CONDITIONS

L'utilisation du site web de Nova Bus, une division de Groupe Volvo Canada Inc. ("Nova Bus"), et du matériel y figurant (le "Site Web"), sont assujettis aux termes et conditions d'utilisation prévus aux présentes ("TCU"). Nova Bus se réserve le droit de mettre à jour les TCU en tout temps et ce, sans préavis. La plus récente version des TCU peut être consultée en cliquant sur le lien hypertexte intitulé "Termes et conditions d'utilisation" que l'on retrouve au bas de chacune des pages du Site Web.

RENONCIATION

Par votre acceptation des TCU, vous acceptez également de recevoir par média électronique toute information qui pourrait être transmise de temps à autre par Nova Bus,  notamment : i) bulletins de service; ii) lettres d'information; et iii) annonces concernant les nouveaux produits (ci-après collectivement appelés "Nouvelle information"). À cet effet, un avis concernant l'envoi de toute Nouvelle information pouvant apparaître sur le Site Web sera transmis à votre attention à l'adresse électronique que vous aurez fournie à Nova Bus. Un tel avis vous invitera à visiter de nouveau le Site Web aux fins de recevoir telle Nouvelle information et vous renoncez par les présentes à tous droits quant à la réception de telle Nouvelle information par tout autre moyen de transmission. Prenez note cependant que tout avis de rappel émis par Nova Bus continuera de vous être transmis conformément aux lois applicables et ne sera disponible sur le Site Web qu'à titre informatif. Il est de votre responsabilité de fournir à Nova Bus toute modification de l'adresse électronique que vous lui aurez fournie en effectuant les mises à jour qui s'imposent aussitôt que possible et Nova Bus n'assumera aucune responsabilité, de quelque façon que ce soit, à cet égard.

DESCRIPTION DES SERVICES

Le Site Web vous offre l'accès à une variété de ressources, incluant de l'information relative à ses produits, des champs de téléchargement et des forums de communication (ci-après collectivement appelés les "Services"). Les Services, incluant les mises à jour et toute amélioration, de quelque nature que ce soit, sont soumis aux TCU.

UTILISATION À DES FINS PERSONNELLES ET NON-COMMERCIALES

Aucun matériel provenant du Site Web ou de tout autre site web appartenant à Nova Bus ou exploité, visé par une licence ou géré par Nova Bus, ne peut être copié, reproduit, publié à nouveau, téléchargé, affiché, transmis, vendu ou autrement distribué par quelque moyen que ce soit, à l'exception du téléchargement d'une copie unique du matériel sur un ordinateur à des fins personnelles et non commerciales.

MENTION RELATIVE AUX DOCUMENTS DISPONIBLES SUR LE SITE WEB

L’utilisation de documents, tels que livres blancs, communiqués de presse, feuilles de données ou formules questions/réponses (ci-après collectivement appelés les "Documents") disponibles sur le Site Web est autorisée, à condition que : (1) la mention relative à la protection des droits d’auteur apparaissant ci-dessous de même que la présente mention figure sur toute copie de Documents,(2) l'utilisation des Documents s'effectue uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Les Documents ne peuvent être copiés ou diffusés sur un réseau ni sur aucune autre forme de média, et (3) aucune modification ne peut être apportée aux Documents. L’utilisation des Documents à toute autre fin est strictement prohibée par les lois applicables. Toute personne qui contrevient aux dispositions légales applicables est passible de sanctions civiles et pénales très sévères.

Les Documents désignés ci-dessus excluent la conception ou la mise en page du Site Web "Nova Bus.com" ou de tout autre site propriété, géré ou contrôlé par Nova Bus.
Tout le matériel figurant sur le Site Web est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques de commerce ainsi que par d'autres droits de propriété intellectuelle que s'est réservée Nova Bus. À moins d'indication contraire, personne n'est autorisé à copier ou publier à nouveau, sous quelque forme que ce soit, aucune information, logo, graphique, son ou image apparaissant sur le Site Web.

EXONÉRATION DE GARANTIE

NOVA BUS ET/OU SES FOURNISSEURS NE FONT AUCUNE DECLARATION SUR LE CARACTÈRE ADÉQUAT, À L’ÉGARD DE FINS PARTICULIÈRES, DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LES DOCUMENTS ET DANS LES ELEMENTS GRAPHIQUES PUBLIES SUR CE SITE WEB. TOUS LES RENSEIGNEMENTS Y FIGURANT SONT FOURNIS TELS QUELS, SANS GARANTIE.   . L'INFORMATION FIGURANT SUR CE SITE WEB POURRAIT CONTENIR DES INEXACTITUDES TECHNIQUES OU DES FAUTES DE FRAPPE. NOVA BUS ET/OU SES FOURNISSEURS PEUVENT APPORTER A TOUT MOMENT DES AMELIORATIONS ET/OU DES MODIFICATIONS AUX DOCUMENTS, AU MATERIEL, A L'INFORMATION OU AUX PRODUITS VISES PAR LES PRESENTES.  NOVA BUS ET/OU SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES, QUEL QUE SOIT LE FONDEMENT DE L’ACTION EN RESPONSABILITE, A L'EGARD DE QUELQUE PARTIE OU POUR QUELQUE DOMMAGE OU PREJUDICE ATTRIBUABLE A UN DEFAUT D'EXECUTION, UNE ERREUR, UNE OMISSION, NI POUR UN DOMMAGE PARTICULIER OU AUTRE DOMMAGE INCIDENT, DIRECT OU INDIRECT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, UNE PERTE DE BENEFICE, UNE INTERRUPTION DES ACTIVITES, LA PERTE DE PROGRAMMES OU D'AUTRES DONNEES CONTENUES DANS VOTRE SYSTEME DE GESTION DE L'INFORMATION OU TENUES AUTREMENT, MÊME SI NOUS SOMMES AVERTIS DE MANIÈRE SPÉCIFIQUE QUE DES DOMMAGES PEUVENT SURVENIR.

NUMERO DE COMPTE, MOT DE PASSE ET SECURITÉ

Si un Service nécessite l'ouverture d'un compte, vous devez compléter la procédure d'enregistrement en fournissant toutes les informations demandées sur le formulaire d'enregistrement applicable. Vous devrez également choisir un mot de passe et un nom d'utilisateur. Vous êtes responsable de la protection et de la confidentialité de votre mot de passe et de votre compte. De plus, vous serez entièrement responsable de toutes et chacune des démarches effectuées à votre compte. Vous consentez, par la présente, à aviser immédiatement Nova Bus de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute violation de sa confidentialité. Nova Bus n'est responsable d'aucune perte que vous pourriez subir suite à l'utilisation par un tiers, à votre connaissance ou à votre insu, de votre mot de passe ou de votre compte. Cependant, vous pourrez être tenu responsable de toute perte subie par Nova Bus ou une tierce partie résultant de l'utilisation de votre mot de passe et/ou de votre compte par une personne non autorisée. Vous ne pouvez en aucun temps utiliser le mot de passe ou le compte d'un autre utilisateur sans son approbation préalable.

UTILISATION ILLEGALE OU PROHIBÉE

En aucun temps, vous ne pourrez utiliser les Services à des fins illégales ou interdites par les TCU. Vous ne pouvez utiliser les Services de façon à endommager, mettre hors d'usage, surcharger ou détériorer le Site Web ou le(les) réseau(x) connecté(s) au serveur de Nova Bus, ou encore nuire à l'utilisation ou à la jouissance paisible des Services par une autre personne. Vous ne devez aucunement tenter d'obtenir un accès non autorisé d'un quelconque Service, autre compte, système d'ordinateur ou réseau connecté à un serveur de Nova Bus ou à un quelconque Service, par intrusion, extirpation de mot de passe ou par tout autre moyen. Vous ne pouvez obtenir ou tenter d'obtenir aucun matériel ou information par un moyen qui n'est pas expressément autorisé aux termes des Services.

MENTION RELATIVE AUX DROITS D’AUTEUR

Copyright © 2008 Nova Bus, une division de Groupe Volvo Canada Inc. 1000 boulevard Industriel, Saint-Eustache, Québec, J7R 5A5, CANADA. Tous droits réservés.

Politique de confidentialité

Copyright © 2009-2016 Nova Bus Inc. - Tous droits réservés.

Envoyer à un ami

Envoyer

Annuler

Thank you

Votre message a été envoyé avec succès